AVENANT AU CONTRAT

Avenant n° 3 au contrat collectif frais de santé

Contrat n° CS-2024-0318, Mutuelle Alvéane, effet au 1er janvier 2027

Entre les soussignés : Les Ateliers Brévial, SAS, ZA du Moulin, 59113 Seclin, représentée par M. Olivier Brévial, président, ci-après le souscripteur ; et la Mutuelle Alvéane, représentée par Mme Claire Montreuil, directrice des contrats collectifs, ci-après l’organisme assureur.

Il est convenu ce qui suit.

Article 1 : Médecines douces

À compter du 1er janvier 2027, le nombre de séances de médecines douces prises en charge est porté de 4 à 6 par année civile et par bénéficiaire, pour la formule Base comme pour la formule Base + Option Confort.

Les montants par séance restent inchangés : 35 € par séance avec la formule Base, 50 € par séance avec la formule Base + Option Confort.

La liste des disciplines couvertes (ostéopathie, chiropraxie, étiopathie, acupuncture) est complétée par la sophrologie. Les séances doivent être réalisées par un praticien diplômé et donnent lieu à une facture acquittée.

Article 2 : Forfait vaccins

Il est créé un forfait de 40 € par année civile et par bénéficiaire pour les vaccins prescrits et non remboursés par la Sécurité sociale, dans les deux formules.

Article 3 : Cotisations 2027

À compter du 1er janvier 2027, les cotisations mensuelles sont fixées comme suit :

Article 4 : Autres dispositions

Les autres dispositions du contrat et de la notice d’information (édition janvier 2026) demeurent inchangées. Le présent avenant sera porté à la connaissance de l’ensemble des salariés par le souscripteur.

Fait à Seclin, le 18 novembre 2026, en deux exemplaires originaux.